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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Culte protestant
Culte protestant
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Culte
Culte
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Institutions diverses
Institutions diverses
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Urbanisme
Urbanisme
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
1966-1968
1966-1968
1969-1971
1969-1971
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
1956-1965
1956-1965
1972-1974
1972-1974
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1890-1929
1890-1929
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1911-1922
1911-1922
1913-1949
1913-1949
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
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