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Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Police urbaine.
Police urbaine.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Épidémies.
Épidémies.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
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