- 1O10
- File
- 1968-1982
Part of Fonds communal de Lent
Exploitation : contrat d’affermage, règlement, tarifs, redevance, correspondance.
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Exploitation : contrat d’affermage, règlement, tarifs, redevance, correspondance.
Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Permissions de voirie, arrêtés permanents de circulation routière, procès-verbal d’infraction de voirie, correspondance.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
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Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.
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Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
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Programmes annuels des travaux et relations avec le syndicat intercommunal de voirie.
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Distribution, relations avec le syndicat intercommunal de distribution d’eau Ain-Veyle-Revermont et gestion des abonnements d’eau : modifications des statuts, correspondance (1946-1975). Alimentation : servitude de passage (1971-1975). Alimentation de la ville de Bourg-en-Bresse et protection des captages : déclaration d’utilité publique, rapport géologique, plans parcellaires (1981).
Eaux pluviales et assainissement.
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Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
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Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Moyens de transport, électricité
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Concession de distribution de l’énergie électrique.
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Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
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Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Transport de matières dangereuses.
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Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
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Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
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Rivière de la Veyle et cours d’eau.
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Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).
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Séparation des Églises et de l’État.
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Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
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Listes des personnes secourues, correspondance.
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Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.
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Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
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Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
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Dossiers individuels, notifications, correspondance.
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
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Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Instruction publique et accueil périscolaire.
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Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
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Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
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Concours des villages et maisons fleuries.
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Participation.
Manifestations et épreuves sportives.
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Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.