Affichage de 362 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Lent
Aperçu avant impression Affichage :

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Lotissements.

Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.

Opération d’aménagement et occupation du sol.

Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).

Résultats 351 à 362 sur 362