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Fonds communal de Villebois
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Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Travaux publics
Travaux publics
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Plan du pont du Rhéby, vue 01
Plan du pont du Rhéby, vue 01
Plan du pont du Rhéby, vue 02
Plan du pont du Rhéby, vue 02
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
École municipale de dessins
École municipale de dessins
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
État de sections.
État de sections.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Contributions directes.
Contributions directes.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Patentes.
Patentes.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
1842-1885
1842-1885
1886-1931
1886-1931
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931-1956
1931-1956
1957-1981
1957-1981
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorli...
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
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