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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
État de section.
État de section.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Recensement.
Recensement.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Police locale
Police locale
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
1953-1982
1953-1982
Prostitution.
Prostitution.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Notaires.
Notaires.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
1966-1982
1966-1982
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Referendum.
Referendum.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
1812-1865
1812-1865
1895-1911
1895-1911
1865-1922
1865-1922
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
1947-1949
1947-1949
1957-1961
1957-1961
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