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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) registre
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1939-1959
1939-1959
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fiscalité.
Fiscalité.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Viticulture.
Viticulture.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étrangers.
Étrangers.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Épizooties.
Épizooties.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cimetière.
Cimetière.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.