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Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Moulins.
Moulins.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Poids public.
Poids public.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Boulangerie.
Boulangerie.
Foires.
Foires.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Poids public.
Poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Moulins.
Moulins.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
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