Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
- 00D006_001
- Item
- [1862]
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Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
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Cahier de plans.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
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Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
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Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
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Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
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Plan de l’intersection du chemin vicinal ordinaire n°1 et de la route nationale n°75.
Distribution de l’énergie électrique.
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Plan calque du réseau.
Plan du parcours de la Reyssouze.
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Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
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Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
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Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
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Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plans.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
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Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
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Monument aux morts. – Construction.
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Plans calque.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Projet non retenu
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
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Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
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Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
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Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
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Plan.
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Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).
École des filles. - Travaux d'appropriation.
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Plan calque.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
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Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : plan (1877) ; construction de préaux couverts : plan (1894).
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
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Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
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Institut géographique national.
Part of Fonds communal d'Attignat
Implantation de bornes géodésiques : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.
Installations classées et contrôle d’établissements.
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Enquêtes publiques : arrêtés préfectoraux, déclarations d’autorisation, dossiers de procédure, plans.
Établissements recevant du public.
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Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).