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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vaccination.
Vaccination.
Hygiène publique
Hygiène publique
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Justice
Justice
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Fichier de population.
Fichier de population.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Police générale
Police générale
Police des eaux.
Police des eaux.
Inondations.
Inondations.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Chasse.
Chasse.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Administration militaire
Administration militaire
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
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