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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
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Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
1584-1780
1584-1780
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1610-1670
1610-1670
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
1781-1792
1781-1792
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Archives modernes
Archives modernes
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Lois.
Lois.
Actes de l’administration départementale
Actes de l’administration départementale
Gouvernement général de l’Algérie.
Gouvernement général de l’Algérie.
Conseil municipal
Conseil municipal
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
1855-1859
1855-1859
1886-1898
1886-1898
1904-1907
1904-1907
1912-1915
1912-1915
1935-1936
1935-1936
1943-1946
1943-1946
1957-1958
1957-1958
1959-1960
1959-1960
1961-1962
1961-1962
1966-1968
1966-1968
Avis du maire.
Avis du maire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
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