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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon finances publiques
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Croissant
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Cimetière.
Cimetière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Distillation.
Distillation.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Emprunts.
Emprunts.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.