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Archival description
Fonds communal de Confrançon structure communale d'aide sociale
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Commission administrative.
Commission administrative.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.