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Descriptions archivistiques
structure communale d'aide sociale
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Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
1970-1982
1970-1982
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Commission administrative.
Commission administrative.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Administration générale.
Administration générale.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
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