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Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Plantations : registre des déclarations d’ensemencement en céréales (1940-1941). Récolte : déclarations individuelles, récépissés de déclarations (1938-1941, 1957-1958). Production de seigle : bordereau récapitulatif (1943-1945). Viticulture [1] : liste des parcelles viticoles arrachées fiches d’encépagement, déclarations et relevés de récolte et stock de vin (1973-1978).
[1] Concerne surtout l’abbaye de Notre-Dame-des-Dombes.
Accident du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion à la législation (1924-1944), registre à souche (1953-1959), déclarations, procès-verbaux, certificats, correspondance (1931-1946). Contrat d’embauche d’un ouvrier agricole yougoslave (1936).
liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).
[1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Fête patronale : autorisation d’ouverture de débits de boissons (1896, 1905). Fête nationale : compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie (1887). Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture (1877, 1921, 1941-1977). Débits de tabac, création et transfert de gérance : demandes, autorisations, correspondance (1859-1861). Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière (1905-1932).
![Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/1/c/2/1c284867a2a61c4c92b22d1fe17b1fce76ec3bba39cd06968dd3ad90fb2db337/FRAC001_CDG_01299_II001_003_142.jpg)
