Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_002
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Fonds communal de La Tranclière
Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792).
Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. De manière très sporadique, on trouve quelques pièces ayant échappé à la destruction, sur cette période.
L’ensemble des registres d’état civil sont conservés au secrétariat de la mairie. La série des registres des délibérations ne remonte qu’à 1817. On relève de nombreuses lacunes dans les recensements de population bien que ces derniers remontent à 1836. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. Hormis le tableau de recensement militaire de 1924, tous ces documents jusqu’au milieu du XXe siècle ont été détruits. On relève la présence de quelques documents relatifs aux Première et Seconde Guerres mondiales. Les séries sur les élections, les finances communales et les bâtiments communaux sont plutôt importantes et présentent assez peu de lacunes. On trouve les registres des délibérations du bureau de bienfaisance à partir de 1852. Malgré tout, les documents relatifs aux aides sociales et à la protection infantile sont très peu nombreux.
Les fonds du Syndicat des cours d’eau de la Tranclière (1854-1873) et de l’Association foncière de remembrement de La Tranclière (1967-1993) ont été classés en série S (autres fonds).
La Tranclière (Ain, France)
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Devis estimatif.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’élévation.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Église. – Restauration de la toiture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du projet.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois