Affichage de 19 résultats

Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
Aperçu avant impression Affichage :
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.