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Vandeins, Mairie de (Ain, France) French
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Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Épizooties.
Épizooties.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Élections professionnelles
Élections professionnelles
1908-1982
1908-1982
Personnel municipal
Personnel municipal
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1812-1869
1812-1869
1810-1879
1810-1879
1880-1929
1880-1929
1977-1982
1977-1982
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Poids public.
Poids public.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
1880-1899
1880-1899
Traitement des eaux usées
Traitement des eaux usées
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1895-1929
1895-1929
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique
Instruction publique
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Urbanisme
Urbanisme
1947, n°3 025 - 60 651
1947, n°3 025 - 60 651
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
1720-1741
1720-1741
1771-1783
1771-1783
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Correspondance.
Correspondance.
1853-1863
1853-1863
1884-1893
1884-1893
1944-1953
1944-1953
1974-1983
1974-1983
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