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Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Boulangerie.
Boulangerie.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Édifices publics.
Édifices publics.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Étangs.
Étangs.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police locale.
Police locale.
Poids public.
Poids public.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Police économique.
Police économique.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Affiches.
Affiches.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Police économique.
Police économique.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Édifices publics.
Édifices publics.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Foires.
Foires.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Gravières.
Gravières.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Foires.
Foires.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
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