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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Police locale
Police locale
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
1668-1674
1668-1674
1708-1729
1708-1729
1774-1792
1774-1792
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Correspondance.
Correspondance.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1798-1807
1798-1807
Registre des décès.
Registre des décès.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
1903-1912
1903-1912
Naissances.
Naissances.
1913-1922
1913-1922
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1792-1802
1792-1802
1863-1932
1863-1932
1943-1952
1943-1952
Population
Population
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
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