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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
1877-1890
1877-1890
1891-1917
1891-1917
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Institutions diverses
Institutions diverses
Instruction publique
Instruction publique
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
3425 - 35914
3425 - 35914
83674 - 87711
83674 - 87711
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1735-1746
1735-1746
1776-1792
1776-1792
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
1965-1982
1965-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Assurance.
Assurance.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1931-1940
1931-1940
1949-1953
1949-1953
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
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