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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) French
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1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1792-1802
1792-1802
1863-1932
1863-1932
1943-1952
1943-1952
Population
Population
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Affaires militaires
Affaires militaires
1818-1870
1818-1870
1945-1982
1945-1982
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Administration militaire
Administration militaire
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Justice
Justice
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections
Élections
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1832-1894
1832-1894
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1815-1843
1815-1843
1858-1910
1858-1910
1896-1924
1896-1924
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1828-1856
1828-1856
1857-1925
1857-1925
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
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