Actes de l’administration municipale
- 2D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Administration générale de la commune
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Cadastre, contributions directes
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Matrices des propriétés bâties.
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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