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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Français
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Assainissement.
Assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Institutions diverses
Institutions diverses
Instruction publique
Instruction publique
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
3425 - 35914
3425 - 35914
83674 - 87711
83674 - 87711
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1725-1734
1725-1734
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
1896-1925
1896-1925
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
État civil
État civil
Naissances
Naissances
1813-1822
1813-1822
Naissances
Naissances
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1883-1892
1883-1892
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1903-1912
1903-1912
Décès
Décès
1923-1930
1923-1930
1941-1948
1941-1948
Naissances
Naissances
1954-1962
1954-1962
Décès
Décès
Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Listes nominatives.
Listes nominatives.
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