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Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
1823-1832
1823-1832
1793-1801
1793-1801
1813-1822
1813-1822
1851-1860
1851-1860
1880-1892
1880-1892
1893-1902
1893-1902
1793-1802
1793-1802
1793-1803
1793-1803
1813-1822
1813-1822
1851-1860
1851-1860
1861-1869
1861-1869
1880-1892
1880-1892
1903-1912
1903-1912
1973-1992
1973-1992
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
1836-1851
1836-1851
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Phylloxéra.
Phylloxéra.
1940-1948
1940-1948
1954-1957
1954-1957
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Boucherie.
Boucherie.
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Travail
Travail
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
État de sections.
État de sections.
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
1842-1885
1842-1885
1886-1931
1886-1931
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1957-1981
1957-1981
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
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