Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Travaux.
Travaux.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Culte
Culte
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Résultats 301 à 350 sur 9642