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Confrançon, Mairie de (Ain, France) French
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Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
1741-1760
1741-1760
1781-1792
1781-1792
Archives modernes
Archives modernes
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1961-1981
1961-1981
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
1803-1812
1803-1812
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
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