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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans
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Police générale
Police générale
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Justice
Justice
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Personnel municipal
Personnel municipal
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices publics
Édifices publics
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Bois
Bois
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Entretien.
Entretien.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Bois
Bois
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Eau potable
Eau potable
Service des eaux.
Service des eaux.
Assainissement
Assainissement
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d'assistance
Bureau d'assistance
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
École primaire communale.
École primaire communale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Fonds communal de Journans
Fonds communal de Journans
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