Répression de la divagation des chiens.
- 1I9
- Dossier
- 1942
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
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Répression de la divagation des chiens.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire, liste de recensement des propriétaires de chiens.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demande de la délégation.
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Signalements, instructions, correspondance.
Police du roulage, délit de voirie.
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Arrêté du maire interdisant de dépôt de matériaux sur la voie et les places publiques, notifications et procès-verbaux de délit, avis de contravention, amendes, correspondance.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
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Souches et récépissés de demande de cartes, certificats.
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Demande d’autorisation de loterie pour le financement de l’acquisition de matériel de protection incendie pour les sapeurs pompiers.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
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Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
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Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932).
Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823).
Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914).
Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
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Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
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Source de Gérose. – Analyse des eaux.
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Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
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À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
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Législatives et élections générales.
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Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
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Listes électorales.
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Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
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DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952).
M.G., femme de service (1975).
J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955).
É.G., femme de ménage (1980).
L.G., secrétaire de mairie (1956-1976).
F.J., garde champêtre (1978-1981).
R.P., fossoyeur (1962-1966).
L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979).
M.V., garde champêtre (1967).
Budgets et comptes, comptabilité
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Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
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Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
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Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
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1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
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Rôles et états nominatifs.
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Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy : devis approximatifs, plan (1862-1863).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune : soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plans, correspondance (1878-1889).
Restauration de la mairie et de l’école de garçons : financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges, détails estimatifs, bordereau des prix, plans, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1887-1896).
Installation provisoire de l’école de filles dans la mairie-école, construction de deux cloisons mobiles : devis estimatif, correspondance (1896).
Réparations pour l’installation d’une classe enfantine et logement de l’instituteur adjoint : délibération, mémoire des travaux (1901).
Blanchissage des salles de classes : délibération, devis, correspondance (1901).
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Devis estimatif.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan de la façade avant travaux.
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Lettre du sous-préfet.
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Acquisition des immeubles et aménagement du bureau de poste : emprunt, soumissions, devis descriptif, série de prix, devis estimatif, rapports de l’architecte départemental, plans, factures, arrêtés préfectoraux, correspondance (1924-1925) ; analyses d’eau de la pompe de la cour (1925) ; remboursement par anticipation (1932, 1946).
Installation d’un chauffage central : devis estimatif et descriptif, marché de gré à gré, délibération, facture, correspondance (1968-1969).
Travaux de réfection, installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1975-1980).
Réfection de la façade et installation d’un chauffe-eau : factures, correspondance (1980).
Aménagement du bureau de poste.
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Plan des façades et du 1e étage.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
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Plans et coupes.
Salle des fêtes. – Construction.
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