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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) société
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Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Correspondance.
Correspondance.
1834-1982
1834-1982
1892-1950
1892-1950
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Vaccinations
Vaccinations
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Aliénés.
Aliénés.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Registres des décès.
Registres des décès.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
1937-1982
1937-1982
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
1939-1959
1939-1959
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.