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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) déclaration
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Prud’homales.
Prud’homales.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Distillation.
Distillation.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.