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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) déclaration
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Distillation.
Distillation.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Prud’homales.
Prud’homales.