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Part of Fonds communal du Plantay
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Lotissement communal De la Gondonière.
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Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).
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1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
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Cahier et registre des arrêtes du maire.
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Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
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Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
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Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).
[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
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Arrêté préfectoral d'autorisation.
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État des sections des propriétés non bâties.
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Copies de la matrice.
Impositions extraordinaires, vue 01.
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Extrait de l’ordonnance du Roi.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
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Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Tableau de contrôle, correspondance.
Première Guerre mondiale, vue 04.
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Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
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Première Guerre mondiale, vue 07.
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Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
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Première Guerre mondiale, vue 09.
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Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
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Finances, impôts et comptabilité
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
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Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
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Registres des naissances, mariages et décès.
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