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Archival description
Fonds communal de Chaley élection
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Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Élections politiques
Élections politiques
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Élections professionnelles
Élections professionnelles