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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Groupe de documents
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1808-1830
1808-1830
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1831-1850
1831-1850
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1851-1862
1851-1862
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1863-1872
1863-1872
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1873-1882
1873-1882
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1883-1892
1883-1892
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1893-1902
1893-1902
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
1923-1932
1923-1932
Livres comptables.
Livres comptables.
1933-1942
1933-1942
1943-1953
1943-1953
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
1954-1963
1954-1963
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.