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File 18th century
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Perception, exonération.
Perception, exonération.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Édifices publics.
Édifices publics.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1583-1787
1583-1787
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
1665-1730
1665-1730
Textes officiels.
Textes officiels.
1675-1700
1675-1700
1675-1746
1675-1746
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1686-1705
1686-1705
1686-1715
1686-1715
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1690-1703
1690-1703
1690-1709
1690-1709
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
1691-1700
1691-1700
1694-1709
1694-1709
1696-1732
1696-1732
1699-1719
1699-1719
1700-1719
1700-1719
1700-1715
1700-1715
1700-1724
1700-1724
1701-1710
1701-1710
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
1702-1746
1702-1746
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1708-1729
1708-1729
1709-1759
1709-1759
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
1710-1719
1710-1719
1711-1720
1711-1720
1716-1739
1716-1739
Exercice du culte.
Exercice du culte.
1716-1750
1716-1750
1720-1741
1720-1741
1720-1739
1720-1739
1720-1739
1720-1739
1720-1740
1720-1740
1721-1730
1721-1730
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
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