- 3F5
- File
- 1928-1935
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
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Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
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Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Déclarations individuelles de changement de domicile.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
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Statuts.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
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Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
Dossiers individuels (1952-1985).
Livres des salaires (1969-1982).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).
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Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
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Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte, demande de carte.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
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Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
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État statistique de la population par tranche d’âge.
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