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Descriptions archivistiques
urbanisme
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Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Permis de construire.
Permis de construire.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Permis de construire.
Permis de construire.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Électrification.
Électrification.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable.
Eau potable.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Installations sportives.
Installations sportives.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Puits communal.
Puits communal.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
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