The municipal archives of the department of Ain

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Fontaines du hameau de Charabotte.

Adduction d'eau potable.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

Usine et industrie.

Plan pour la construction d'un four banal.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Chemins ruraux et de desserte.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.

Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

Communaux et équipement matériel.

Fontaines de Charabotte.

Cimetière.

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.

Chemins ruraux et de desserte.

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.