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Installations classées.
Installations classées.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
École.
École.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Camping municipal.
Camping municipal.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Permis de construire.
Permis de construire.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Électrification.
Électrification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Installations classées.
Installations classées.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées.
Installations classées.
Eau potable.
Eau potable.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
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