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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Décès.
Décès.
Notaires.
Notaires.
1911-1962
1911-1962
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
1903-1912
1903-1912
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
1896-1924
1896-1924
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1895-1982
1895-1982
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
1893-1902
1893-1902
Décès.
Décès.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Gestion courante.
Gestion courante.
Dépenses.
Dépenses.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
1883-1892
1883-1892
Décès.
Décès.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
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