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administration générale
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Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Limites communales.
Limites communales.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Élections municipales.
Élections municipales.
1826-1982
1826-1982
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dons et legs.
Dons et legs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
1831-1977
1831-1977
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Aliénés.
Aliénés.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Gravières.
Gravières.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1841-1982
1841-1982
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Maison commune.
Maison commune.
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