Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
- 5Q1
- File
- 1907-1926
Part of Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
38 results with digital objects Show results with digital objects
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Part of Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Inspection des viandes et tueries particulières.
Part of Fonds communal de Chaley
Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Part of Fonds communal de Chaley
Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Chaley
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Part of Fonds communal de Chaley
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Part of Fonds communal de Chaley
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
Part of Fonds communal de Chaley
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Service de distribution de l’eau potable.
Part of Fonds communal de Chaley
Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Électrification, éclairage public.
Part of Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).
Part of Fonds communal de Chaley
Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicats patronaux et ouvriers.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Part of Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres, carnets.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley