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Présidentielles.

1K5
File
1965-1981

Part of Fonds communal de Montceaux

Lotissements et division de parcelles.

T3
File
1966-1980

Part of Fonds communal de Montceaux

Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.

Fichier des exploitations agricoles.

3F7
File
1967-1968

Part of Fonds communal de Montceaux

Vente de peupliers.

1N2
File
1968-1969

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.

Voirie communale.

1O8
File
1969-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.

T5
File
1969-1971

Part of Fonds communal de Montceaux

Ancienne école.

4M3
File
1970-1976

Part of Fonds communal de Montceaux

Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.

T6
File
1971-1974

Part of Fonds communal de Montceaux

Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.

5I4
File
1971

Part of Fonds communal de Montceaux

Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.

1L3
File
1971-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.

E54
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

E55
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

E61
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

E56
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Planification urbaine et urbanisme réglementaire.

T2
File
1974-1985

Part of Fonds communal de Montceaux

Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).

T7
File
1974-1975

Part of Fonds communal de Montceaux

T8
File
1975-1977

Part of Fonds communal de Montceaux

Terrain de sports.

1M2
File
1975-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.

T9
File
1976-1978

Part of Fonds communal de Montceaux

Gendarmerie de Trévoux.

2H4
File
1976

Part of Fonds communal de Montceaux

Service assuré sur la commune de Montceaux : lettre du commandant au maire.

T10
File
1977-1978

Part of Fonds communal de Montceaux

T11
File
1978-1979

Part of Fonds communal de Montceaux

88777 - 81 T 0099

T12
File
1979-1981

Part of Fonds communal de Montceaux

Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.

T1
File
1979-1983

Part of Fonds communal de Montceaux

Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.

Statistiques agricoles.

3F8
File
1979

Part of Fonds communal de Montceaux

Inventaire communal.

1K8
File
1979

Part of Fonds communal de Montceaux

Télécommunications.

2O2
File
1981

Part of Fonds communal de Montceaux

Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.

81 T 0224 - 82 T 0448

T13
File
1981-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Prud’homales.

1K15
File
1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Déclarations nominatives des employeurs et salariés.

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