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finances publiques
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Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux.
Contentieux.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Édifices publics.
Édifices publics.
Droits de place.
Droits de place.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Maison commune.
Maison commune.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
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