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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1923-1932
1923-1932
Tables décennales.
Tables décennales.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1930-1954
1930-1954
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
1943-1952
1943-1952
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1944-1945
1944-1945
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
E à O
E à O
Registre des états de section.
Registre des états de section.
P à V
P à V
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
1950-1982
1950-1982
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