- 5Q7
- Dossier
- 1941-1947
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement : financement, soumission, exposé, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, mémoire des travaux, instructions, correspondance.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre d’inscription des demandes et remises de carte, listes nominatives de délivrance de carte, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Polices d’assurance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Publications de mariage, promesses de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Établissement d’une redevance sur les bals : délibération, correspondance (1945).
Droit de place, demandes d’emplacement (1952-1971)
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Mandats de paiement, bordereaux de versement, pièces comptables, correspondance (1945-1979) ; états des traitements et salaires (1962-1969).
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
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1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
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Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création, adhésion de communes, fonctionnement, travaux : financement de travaux, avis d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, plans de récolement du réseau d’eau, contrats d’affermage du service de distribution d’eau, règlement des abonnements, demandes de branchement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés, fiches de notation, accidents du travail, bulletins de salaire, retraite, pension de réversion, correspondance.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire (1959).
Recensement des installations sportives (1963).
Épreuves sportives (1953-1978).
Concours des villages et maisons fleuries (1973-1980).
Plan national de modernisation des équipements sportifs et touristiques, recensement des besoins (1955-1970).
Meublés de tourisme, exonération fiscale (1966).
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Pose de conduites : plans, correspondance.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, pièces justificatives, listes nominatives, liste des bénéficiaires de bons de beurre, bordereau d’envoi, cartes, instructions, correspondance.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, relevés nominatifs des salariés.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, sursis d’appel, soutiens de famille.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, instructions, correspondance.
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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Ordures ménagères et eaux usées.
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Dépôt d’ordures ménagères, utilisation d’un terrain à l’Effondras : autorisation accordée par J.V. (1973).
Ramassage des ordures ménagères : calendriers des tournées, listes nominatives, correspondance (1980-1981).
Restaurant La Bergerie, rejet d’eaux usées : lettre de la direction départementale de l’action sanitaire et sociale (1971).
Installation de fosses septiques : instruction, avis favorable (1961-1962).
Station d’épuration, surveillance : comptes rendus et rapports de visite, rapports d’analyses (1975-1978).
Restauration et transport scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Nutrition de l’écolier : documentation, instructions (1971-1972).
Transport scolaire : arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1981).