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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) entretien
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Procès.
Procès.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.