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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Puits.
Puits.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Mairie-école.
Mairie-école.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Emprunts.
Emprunts.
Cimetière.
Cimetière.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.