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Confrançon, Mairie de (Ain, France) urbanisme
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Permis de construire.
Permis de construire.
Télécommunications.
Télécommunications.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Nomades.
Nomades.
Pont bascule.
Pont bascule.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.